Pierre Cagnoli | le Club des métiers du Droit

Expérience

  • Professeur agrégé des facultés de droit, Université Haute-Alsace
  • Responsable du DU expertise judiciaire

Formation

  • Doctorat, Thèse sur « Essai d’analyse processuelle du droit des entreprises en difficulté », LGDJ, 2002, t. 368

Publications

Ouvrages

  • Collaboration à l’ouvrage « Difficultés des entreprises, Commentaire article par article du livre VI du Code de commerce », LexisNexis 6è éd., 2012

Revues

  • Codirection de la revue Actualité des Procédures Collectives, depuis janvier 2007
  • Chronique « aspects procéduraux », Revue des Procédures Collectives, depuis janvier 2010

Articles et conférences publiées

  • Les aspects processuels de la règle de l’arrêt des voies d’exécution, in Mesures d’exécution et procédures collectives, colloque Nice, 23 mars 2012, Bruylant, 2012, p. 43
  • Prescription et procédures collectives, Rev. Proc. Coll. mai-juin 2011, étude 12
  • La responsabilité des autres acteurs de la procédure collective, in Risques et responsabilités en droit des procédures collectives, Colloque Caen 15 octobre 2010, Rev. Proc. Coll. 2010-6, p. 111
  • La clarification des voies de recours, intervention avec Jocelyne Vallansan in colloque Dijon du 27 mars 2009, Rev. Proc. Coll. septembre-octobre 2010, étude 26
  • L’obligation alimentaire est-elle une dette spécifique au regard du droit des procédures collectives, intervention in Le droit des aliments, colloque Caen, 8 octobre 2009, Petites affiches 24 juin 2010, n° spéc., p. 37
  • Réflexions sur l’articulation du privilège des frais de justice et du livre VI du Code de commerce, Rev. Proc. Coll. mars-avril 2010, étude 9
  • Fascicule « entreprises en difficulté – redressement judiciaire (procédure et organes) », des Répertoires Dalloz Droit commercial et Droit des sociétés, juin 2010
  • Réflexions critiques sur les restrictions jurisprudentielles au pouvoir juridictionnel du juge-commissaire, en matière de vérification des créances, Rev. Proc. Coll. septembre-octobre 2009, étude 23
  • La répartition des procédures de surendettement et des procédures collectives d’entreprises, écrit avec Karim Salhi, Rev. Proc. Coll. juillet-août 2009, étude 17

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